(Formations à distance – Applicable aux particuliers et aux formations financées)

Référence : RI-01 — Version 2026.10.20.2

Dernière mise à jour : October 20, 2026

ORGANISME DE FORMATION

Marjorie Bernadac Robilliard

247 chemin du Pont Cassé

06620 Le Bar-sur-Loup

SIRET : 814 562 518 00013

NDA : 93061226306

Email : [email protected]

1. CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement intérieur s’applique :

• aux stagiaires inscrits à titre individuel (financement personnel)
• aux salariés inscrits dans le cadre d’un financement par un employeur
• aux bénéficiaires d’une prise en charge par un organisme financeur (OPCO, France Travail, Région, etc.)

Il est applicable pendant toute la durée de la formation et est annexé au contrat ou à la convention de formation.

2. OBJET